Le Cercle des Amis Authentiques

Les Éditions Nicolas Jean-Antoine Sénia Sont des œuvres protégées par la Législation française sur le droit d'auteur Ainsi que par les conventions internationales et les lois du pays de l'utilisateur applicables en la matière.

Le Contenu du site Le Cercles des Amies et Amis Authentiques est la propriété de Nicolas Jean-Antoine Sénia, uniquement pour utilisation promotionnelle, la vente, copie, autre transfert de ce contenu ou extrait est strictement interdit.

© Tous droits réservés Nicolas Jean-Antoine Sénia

Restrictions d'utilisation

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. La loi du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective d'une part, et d'autre part que les analyses et les courtes citations dans le but d'exemple et d'illustration.

Reproduction interdite sauf accord de l'éditeur

En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte ou élément composant le site Le Cercle des Amies et Amis Authentiques ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur sous peine de poursuites à l'exception des conditions suivantes :

Les copies et les impressions à usage privé pour l'usage personnel ou familial, privé et non commercial sont dispensées de demande d'autorisation.

Les personnes qui tenteraient de reproduire ou de transmettre, sous quelque forme que ce soit, au moyen de quelque procédé que ce soit, tout ou partie des œuvres de Nicolas Jean-Antoine Sénia sont passibles de sanctions prévues par la loi.